Règlements intérieurs (Collège;Lycée)

Règlements intérieurs (Collège et lycée )

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L’Institution Saint-Stanislas entend enseigner à chaque élève toutes les matières du programme officiel, elle souhaite également faire découvrir, en fonction de la liberté de chacun, les valeurs humaines, morales et religieuses indispensables à l’épanouissement de la personne. C’est dans le souci d’améliorer cet objectif que certaines règles de vie sont proposées aux élèves. Elles constituent le règlement de l’établissement que chacun doit suivre. Les parents aideront les enfants à ne pas y voir une simple liste de contraintes, mais bien un ensemble de règles d’apprentissage de la VIE en SOCIÉTÉ.

 

Les droits et les obligations des élèves :

  1. Les droits Ces droits sont subordonnés à l’autorisation du chef d’établissement. Ils s’exercent dans le respect d’autrui. 
  2. Tout propos diffamatoire ou injurieux peut avoir des conséquences graves. Toute communication de nature publicitaire, commerciale ou politique est interdite.
  3. Les élèves disposent par l’intermédiaire de leurs délégués du droit d’expression collective et du droit de réunion.
  4. Les obligations
  5. Rappel des principales obligations des élèves :
  • Ponctualité et assiduité durant l’année scolaire,
  • Respect des personnes,
  • Respect des locaux et du matériel mis à leur disposition,
  • Un élève ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme, ni se dispenser de sa présence à certains cours,
  • Respect des consignes données par les enseignants et par tout membre de l’équipe éducative, en matière de travail personnel et de comportement,
  • Respect du règlement intérieur.

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COLLÈGE

  1. HORAIRES – PRESENCE – RETARD
  1. L’amplitude des heures d’ouverture est la suivante : 7h30 - 18 h.
  2. Les élèves doivent être présents dans le collège 5 minutes avant la sonnerie.

A la sonnerie, les élèves SE METTENT EN RANG selon le marquage de leur classe pour attendre leur enseignant.

    1. Pause méridienne : Les élèves inscrits à la demi-pension ainsi que les internes doivent prendre obligatoirement leur repas de midi dans l’établissement, aucune sortie de l’institution n’est possible. Pour les internes, tout manquement à cette règle remettra en cause le maintien à l’internat. Pour des raisons sanitaires et de fonctionnement, les élèves ne sont pas autorisés à consommer des repas non fournis par le service de restauration
    2. Les élèves utilisent uniquement l’entrée du portail situé : 11 rue Bernard Lazare, devant lequel ils ne « stationnent » en aucun cas
    3. Les abords sont considérés comme partie intégrante de l’établissement. Tout stationnement d’élève(s) sur le trottoir est formellement interdit. Le non-respect de cette consigne entrainera automatiquement une sanction.
    4. Le temps de présence à l’institution obligatoire et incompressible est de 9h jusqu’à 16h (Même si un professeur est absent), sauf si un emploi du temps exceptionnel est aménagé par la responsable éducation et signé par les parents. En dehors des heures de cours, les élèves ont l’obligation d’être en étude surveillée ou au CDI.
    5. La ponctualité est exigée au début de chaque cours, tant après les récréations qu’à la suite d’un changement de classe :
  • Retards : ils feront l’objet d’une comptabilité précise par le biais de la carte scolaire et seront justifiés dans le carnet de correspondance à la page retard par le responsable légal.

Au-delà de trois retards par trimestre, la sanction appliquée sera d’une heure de retenue par retard.

  • Autorisations d’absence exceptionnelle : Elles sont à demander 72h à l’avance au chef d’établissement. Elles ne sont pas automatiques.Les rendez-vous médicaux ou à l’auto-école devront être pris hors temps scolaire.
  • Aucune réponse ne sera donnée si le délai de 72h n’est pas respecté et l’autorisation sera automatiquement refusée. Les absences pour motif « raisons personnelles » doivent se faire par écrit et remises sous pli fermé au chef d’établissement. Si la procédure n’est pas respectée l’autorisation sera refusée.
  • Absences : Une absence imprévue est signalée (cause, durée, …) le jour même en téléphonant au service de la Vie Scolaire. L’appel téléphonique prévient mais ne justifie pas l’absence.
  • Pour le retour en classe l’élève se présente à la Vie scolaire en possession d’un billet du carnet de correspondance rempli avec précision… et d’un certificat médical de la durée de l’absence si celle-ci dépasse 3 jours ou si l’élève a contracté une maladie contagieuse (les billets sont signés par les responsables légaux).
  • Les absences répétées et injustifiées seront toujours et systématiquement sanctionnées. Un bilan des absences, chaque fin de semaine (le vendredi), sera communiqué par la vie scolaire aux responsables légaux et à l’équipe éducative. TOUT ÉLÈVE QUI N’A PAS JUSTIFIÉ SES ABSENCES DE LA SEMAINE PRÉCÉDENTE, RESTERA EN ÉTUDE DÈS LE LUNDI MATIN 8 heures. (Non autorisé à aller en classe).

Les absences sont consultables sur Ecole Directe.

  • Selon le type d’absence, un signalement pourra être fait aux autorités compétentes.
  • Tout élève absent doit se mettre à jour des cours manqués, le plus rapidement possible.
  • La vie scolaire informera de l’absence ou du retard par appel téléphonique, mail ou SMS. Il est essentiel que l’institution soit en possession d’un numéro de portable valide du ou des responsables légal / légaux de l’élève.

Aucun élève ne pourra quitter l’institution (mot ou mail d’autorisation exceptionnelle de sortie NON ADMIS) Seul un adulte responsable de l’élève pourra le récupérer à l’administration (16 Rue des Chassaintes) contre signature de décharge.

Les cours d’E.P.S sont obligatoires. Pendant les cours, la tenue de sport est indispensable (survêtement & chaussures de sport type « running », maillot pour la piscine, raquette de ping-pong…). Tout élève qui n’a pas une tenue conforme sera exclu de cours. (Chaussures de détente ou de loisirs interdites).A partir de 2 séances consécutives, une dispense médicale établie par un médecin doit être fournie, et le carnet de correspondance rempli. Les billets d’excuse ou certificats médicaux sont donnés au professeur d’EPS qui décide si l’élève doit :

Tout élève inapte ponctuellement présente une excuse (page inaptitude ponctuelle du carnet remplie par les parents) ;

  • suivre le cours en observateur (arbitrage, aide au professeur… )
  • ou aller en étude. L’élève ne doit en aucun cas quitter son groupe pour toute séance aux installations extérieures ou au gymnase. Nous déclinons toute responsabilité dans cette hypothèse et sanctionnerons tout élève qui ne respectera pas cette consigne.Les élèves ne doivent pas avoir d’objets de valeur au vestiaire, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou vol.

 

  • DÉPLACEMENT DES ÉLÈVES

Dès l'ouverture de la porte, les élèves attendent dans la cour jusqu’à la sonnerie.

Les élèves descendent obligatoirement aux récréations et à la pause méridienne. Tout membre de l'équipe éducative peut intervenir en cas d'indiscipline.

En cas de sortie sans autorisation, l’établissement décline toute responsabilité. L’institution ne saurait être tenue responsable de tout accident ou événement survenu à l’occasion d’une sortie sans autorisation. Le représentant légal sera averti dès que l’absence de l’élève sera constatée.

Dès la sonnerie à 8h, 10h, 13h, 15h : les élèves doivent impérativement se rassembler dans la cour, à l’emplacement de leur classe, en rang, pour attendre l’enseignant avant de monter.

Les élèves se déplacent seuls, dans le calme, aux intercours de 9h, 11h, 14h, 16h.

L’alignement en rang lors des déplacements et devant les salles de classe est de rigueur.

En aucun cas un élève ne doit stagner dans les couloirs, les escaliers, les toilettes, la cour (Hors récréation).

Tout non-respect sera sanctionné.

Aucun élève ne peut quitter un cours sans l’autorisation de son professeur.

3) CONDUITE ET ATTITUDE DES ÉLÈVES

  • Tout élève doit être en possession du matériel scolaire (livres et fournitures) demandé par les enseignants. Tout manquement sera dûment signalé et sanctionné. En fin d’année scolaire, l’élève restitue au C.D.I. les documents empruntés, à défaut, une facture sera envoyée.
  • En ce qui concerne la tenue des élèves, le soin et la propreté sont exigés. L’élève doit se présenter dans l’établissement dans une tenue correcte. Dans le cadre du respect de la personne et du caractère propre de l’établissement (Établissement catholique), aucun port de signe politique, raciste et / ou exhortant à la violence, à toute forme de déviance ne sera admis dans l’établissement. (Liste non exhaustive).Les piercings visibles (hors boucles d’oreilles), toute forme de couvre-chef, les chaussures non tenues au talon (claquette, tongs), les coupes ou couleurs de cheveux excentriques, les jupes ou shorts très courts, les vêtements ajourés ou provocants, les pantalons troués ou déchirés … Sont prohibés :
  • Pour toute tenue jugée par nos soins « non conforme » : L’élève ne sera pas admis en cours. Les parents seront appelés pour remédier à cela. La vie scolaire tentera de prêter des vêtements. À défaut, l’élève restera obligatoirement en étude.
  • Téléphones portables, baladeurs avec oreillettes, montres et tout objet connecté sont strictement interdits de fonctionnement. Ils doivent être ÉTEINTS et ne pas être visibles mais impérativement rangés et protégés dans les sacs.
  • Le branchement de tout appareil personnel aux prises électriques est strictement interdit.
  • La prise et/ou la diffusion de photos/vidéos sont strictement interdites à l’insu ou avec l’accord des personnes dans l’institution. Ces actes seront passibles de sanctions et de poursuites pénales.
  • L'établissement décline toute responsabilité en cas de dommages : vols, pertes ou casse d’objets personnels apportés par les élèves dans l’enceinte de l’établissement (téléphone, argent, bijoux, tout objet de valeur…).
  • L'utilisation des machines en technologie est réglementée par la note de service n°811214 du 13 mai 1981.
  • Les engins à deux roues à moteurs sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
  • La politesse, la correction et le respect sont de rigueur envers tous : professeurs, éducateurs, personnels, camarades, … et dans tous les lieux.
  • Tout élève doit respecter le devoir de tolérance envers chaque personne et ses convictions propres.
  • Les élèves doivent veiller à la propreté et au rangement : classes, couloirs, escaliers, cour, …
  • Il est important que le cadre demeure toujours propre et accueillant. Ne jeter ni papiers, ni détritus, et même en ramasser sont des gestes de civilité. Les enseignants et les assistants solliciteront les élèves pour la bonne tenue des locaux et des espaces communs.
  • Balai, pelle, matériel de nettoyage seront à disposition dans chaque classe pour remédier au non respect des espaces collectifs.
  • Produits illicites, armes, objets dangereux, alcool sont formellement interdits dans l’institution. Le chef d’établissement prendra toute mesure nécessaire : exclusion temporaire, conseil de discipline ou exclusion.
  • L'élève qui se livre à des dégradations engage sa responsabilité et celle de sa famille, il est contraint de réparer les dommages occasionnés, y compris pendant les sorties de classe et les cours d’EPS. Il en est de même pour celui qui compromet l'hygiène, la propreté et la sécurité de l’établissement. Un dédommagement sera toujours exigé en cas de perte ou de dégradation.
  • En classe : il est interdit de manger ou boire, de se coiffer, se maquiller… Boire de l’eau en classe est toléré.
  • L’Institution est entièrement « non fumeur », qu’il s’agisse de la cigarette ou de la cigarette électronique. Conformément au décret N° 2006-1386 du 15/11/2006, il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’institution, dans tous les déplacements scolaires ainsi qu’aux abords de l’établissement.
  • Il est interdit de mâcher du chewing-gum dans l’enceinte de l’institution. Par souci d’hygiène, de savoir-vivre, des poubelles sont à votre disposition, ne pas les jeter au sol ou ne pas les coller sous les tables.
  • Tout élève doit avoir un comportement respectueux : ne pas cracher.
  • L’accès à la salle des professeurs est rigoureusement interdit aux élèves.
  • L’introduction des médicaments est soumise à un protocole particulier avec accord de la direction.
  • Les responsables légaux des élèves malades seront avertis rapidement. En cas d’accident ou d’urgence, l’institution se charge de contacter un médecin ou d’appeler le SAMU ou les pompiers. Les familles rembourseront les frais engagés par l’Institution.
  • Concernant la vie affective des élèves, tout affichage du type flirt est interdit à l’intérieur et aux abords de l’établissement.
  • L’Internat est fermé de 07 h 15 à 18 h 00. Son accès est donc interdit. Tout élève, qui sera à l’internat aux heures non indiquées, engage son maintien dans l’établissement.
  • Les élèves peuvent être amenés à être photographiés ou filmés dans l’établissement. Certaines photos ou vidéos pourront être utilisées (site internet, journées portes ouvertes, présentations diverses…liste non exhaustive) pour souligner les actions menées.
  • SAINT-STANISLAS est un établissement dont la spécificité est l’image, l’audiovisuel, le cinéma, dans ce cadre tout élève pourra figurer dans le travail des élèves ou des étudiants.
  • L’institution contracte une assurance qui couvre la responsabilité de l'élève et le protège des risques et dommages qu'il pourrait subir.

4) DISCIPLINE

La Société change, nos élèves aussi, mais ce n’est pas pour autant que nous devons accepter toutes les incivilités. Notre rôle d’éducateurs exige que nous mettions toute notre énergie à prévenir tous les débordements, mais aussi à trouver les justes sanctions et réparations au non respect du règlement, pour une vie en collectivité saine et responsable.

 

Toute punition ou sanction doit avoir une portée éducative. Elle doit impliquer l’élève et sa famille dans une démarche de responsabilité vis-à-vis d’autrui et de respect de la loi.

Les punitions scolaires concernent les manquements aux obligations des élèves au présent règlement, les perturbations dans la vie de classe ou de l’établissement.

La graduation des sanctions se veut pédagogique et une alerte pour les parents afin qu’ensemble nous trouvions la bonne solution au problème posé.

Mettre son enfant dans un établissement privé catholique est un choix de la famille qui met sa confiance dans le projet porté par la communauté éducative.

Une appréciation de comportement par trimestre sera notée pour chaque élève, lui permettant l’accès aux sorties et voyages culturels. Des problèmes de discipline pourraient annuler l’acceptation d’un élève en sorties ou voyages pédagogiques.

Tout refus ou contestation d’une sanction prise par la communauté éducative est une rupture du lien qui nous lie et ne permet plus le travail d’éducateur et la famille doit en tirer les conséquences.

5) CONSEIL DE DISCIPLINE

Composition du conseil de discipline :

Le Chef d’établissement, le responsable d’éducation et d’orientation, le responsable de la vie scolaire du lycée, le professeur principal de la classe, deux professeurs de la classe concernée, trois professeurs de l’institution n’ayant pas l’élève en cours, un représentant de l’APEL, l’élève concerné et ses représentants légaux, à l’exclusion de toute autre personne.

Déroulement du conseil de discipline :

Convocation de la famille par courrier avec accusé de réception.

Le chef d’établissement présente les faits ainsi que le professeur principal ou tout professeur / personnel de l’institution.

Audition de l’élève, des responsables légaux, des enseignants, du représentant de l’APEL, qui sont les garants du bon déroulement de cette audition.

Hors la présence de l’élève et des responsables légaux, le conseil de discipline donne son avis au Chef d’établissement.

Aucune autre personne n’est admise. Toute tentative contraire entraîne le renvoi définitif de l’élève et la communication des faits aux instances académiques et judiciaires.

Après rédaction de l’avis du conseil de discipline, le Chef d’établissement prend la décision finale. L’élève et le responsable légal sont avertis de la décision prise, par appel téléphonique ultérieur et courrier avec accusé de réception.

Selon les faits, le chef d’établissement pourra exclure l’élève jusqu’au conseil de discipline.

 

6) PÉRIODE DE STAGE

L’élève et sa famille recherchent un lieu de stage activement. Une convention est signée, sur la base de 35h, en trois exemplaires par l’entreprise, les responsables légaux, le professeur principal puis la direction de l’institution. Aucun stage ne peut commencer sans convention signée par toutes les parties.

Lors des stages chaque élève doit se conformer aux mêmes exigences qu’à l’institution : comportement, ponctualité, assiduité, honnêteté. Ne pas utiliser son téléphone portable… mais faire preuve d’écoute, d’intérêt et d’initiative.

7) SORTIES PÉDAGOGIQUES

Les sorties pédagogiques ont un caractère obligatoire. Celles-ci peuvent entrainer des modifications d’horaires. Durant toute sortie le règlement intérieur reste applicable.

8) TRAVAIL ET DISCIPLINE

Afin de rendre équitable l’évaluation et d’apporter une aide à la réalisation des projets personnels, les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants, respecter le contenu des programmes et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées (respect des délais). En cas de manquement une note sanction pourra être attribuée par le professeur.

En cas d’absence justifiée, un contrôle de remplacement pourra être proposé sur l’initiative du professeur concerné

En salle de permanence comme en cours, le travail et le silence sont de rigueur. Tout élève doit être en possession de son matériel personnel (livres, classeurs, stylos). Les travaux (devoirs, leçons, exposés…) donnés par les professeurs sont obligatoires et doivent être remis dans les délais fixés.

  • Le carnet de correspondance consignera, à l’attention des parents, les remarques relatives au travail et au comportement de l’élève. Les élèves doivent toujours être en possession de ce carnet.

Toutes les informations doivent être signées par les parents. C’est un outil de travail : photos, dessins, collages, annotations personnelles non scolaires,… ne sont pas autorisés. L’élève est tenu de l’avoir tous les jours dans son sac (même pour les cours d’EPS et les sorties pédagogiques).

En cas de dégradation ou de perte, un nouveau carnet de liaison sera fourni à l’élève et facturé à la famille.

  • Les élèves absents régulièrement sans raison légitime compromettent leur réussite et leur réinscription dans l’établissement.
  • Les élèves absents lors d’un travail d’évaluation pourront effectuer le devoir ou l’interrogation, selon l’appréciation de l’enseignant. Le travail doit être sérieux et à la hauteur des enjeux d’une scolarité réussie.
  • Des travaux d’intérêt général non pénibles physiquement pourront être demandés aux élèves punis pour non respect des locaux, du matériel, ou des obligations de travail.

9)  SANCTIONS PEDAGOGIQUES

  • Le Rappel au RÈGLEMENT : Sanctionne tout manquement au règlement. Trois rappels au règlement entrainent un rappel à l’ordre.
  • Le Rappel à l’ORDRE : Sanctionne tout évènement grave, pouvant entrainer un conseil de discipline, voire une exclusion définitive. Tout rappel à l’ordre peut entrainer une non-réinscription.

10) INTEMPÉRIES

Nous nous conformerons aux instructions des autorités pour mettre en sécurité les élèves. Ils sont en sécurité dans l’institution alors qu’ils ne le sont pas sur leur trajet domicile/institution.

11) DEMI-PENSION

La demi-pension est un service rendu à la famille. En conséquence, toute attitude incorrecte entraînera une exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension. L’élève doit respecter la propreté du local où il mange, et être correct avec ses camarades, le personnel de service et de surveillance.

L’élève se verra attribuer une carte magnétique en début d’année scolaire (carte scolaire). La famille veillera à ce qu’elle soit toujours créditrice. Tout repas commandé est facturé.

En cas de perte de cette carte, l’élève devra en racheter une autre auprès de la comptabilité.

12) INFORMATIQUE

Le devoir de respect, d’intégrité des personnes est obligatoire. Toute publication sur les réseaux sociaux, sur tout site ou blog engage donc son auteur. Par ailleurs nous rappelons que des poursuites pénales peuvent être engagées par la ou les victimes qu’il s’agisse d’élève(s), personnel(s), professeur(s) ou tout intervenant.

Chaque élève doit respecter le matériel informatique mis à disposition. Tout accès à un site non autorisé est passible de sanction qui peut entrainer l’exclusion.

Les élèves ne doivent pas modifier la configuration des ordinateurs de l’établissement (icônes, écrans, adresses…) ni utiliser des périphériques externes.

  • PASTORALE

L’institution Saint Stanislas est un lieu de formation globale des jeunes favorisant leur épanouissement intellectuel, humain et spirituel.

En référence à l’ÉVANGILE, l’établissement veille à répondre aux grandes interrogations des jeunes concernant la vie quotidienne, l’intériorité, le sens de la vie, l’espérance, la foi, dans le respect des convictions de chacun.

L’institution propose à tous les jeunes qui le souhaitent :

  • Des temps de partage (actions caritatives…),
  • Des temps de rencontres, de retraites, de pèlerinages,
  • Des temps de célébrations, 
  • Des temps fort culturels (notamment autour des Fêtes de Noêl, de Pâques et tout au long de l’année) sont organisés par l’établissement sur le temps scolaire et la participation des élèves est obligatoire.

14) ALERTE INCENDIE, ATTENTAT…

L’établissement est pourvu d’une alarme. Selon le type de sonnerie, l’évacuation ou le maintien des élèves dans les salles se fera sous la conduite et la responsabilité du professeur, du personnel d’éducation ou de tout adulte présent, en bon ordre, sans cris ni bousculades et selon les consignes données. Les problèmes de comportement et d’indiscipline seront sanctionnés.

15) ACCIDENT

Conduite à tenir en cas d'accident grave : prévenir immédiatement un adulte et laisser le blessé sur place, s’il y a une deuxième personne à proximité, elle reste auprès du blessé, pour apporter réconfort et le protéger.

Pour un cas bénin, venir chercher les soins à la Vie Scolaire, toujours accompagné d'un autre élève.

Tout accident survenu à un élève doit être signalé immédiatement. Le formulaire de déclaration d’accident devra être complété par la famille dans les 48 heures auprès de l’accueil de l’établissement.

16)       RELEVES DE NOTES ET BULLETINS TRIMESTRIELS

Les résultats scolaires seront suivis grâce :

                                                  

  1. Aux notes inscrites sur le site Ecole Directe.
  2.  Au bulletin intermédiaire :
  • expédié par courrier au responsable légal. Le professeur principal porte une appréciation.
  • un bilan des absences et retards y est joint.                                                               

L’objectif de ce bulletin est d’attirer l’attention du représentant légal sur d’éventuels problèmes de discipline, faiblesse des résultats, absentéisme ou retards, afin de ne pas laisser la situation de l’élève se dégrader. Si un tel constat vient à être fait, un rendez-vous avec le professeur principal ou un autre professeur sera demandé.

  1. Au bulletin trimestriel :  
  2.  Le bulletin trimestriel est donné sur rendez-vous avec le professeur principal au responsable légal ou adressé par courrier postal à la fin de chaque trimestre. Il renseigne les parents avec précision et donne le profil scolaire de l’élève à chaque tiers de l’année scolaire. Il doit être conservé par le responsable légal pendant toute la scolarité de l’élève.

17)     ÉVALUATIONS

Le Conseil de Classe évalue l’élève à chaque trimestre. Les évaluations sont le reflet du travail et de l’attitude de l’élève sur une période donnée.

* MENTION D’EXCELLENCE DU CHEF D’ÉTABLISSEMENTSont pris en compte résultats excellents,

  • comportement irréprochable.

* FÉLICITATIONS

  • Sont pris en compte :
  • très bons résultats.
  • ensemble du comportement exemplaire,

* COMPLIMENTS

Sont pris en compte :

  • bons résultats, 

* ENCOURAGEMENTS

  • Sont pris en compte :
  • progrès dans les résultats,
  • investissement dans son travail,
  • sérieux dans le travail.

* AVERTISSEMENT TRAVAIL

  • Sont pris en compte :
  • résultats trop faibles voire insuffisants,
  • manque de travail récurrent.

* AVERTISSEMENT CONDUITE

  • Sont pris en compte :
  • conduite gênante pour la classe,
  • bavardages incessants,
  • refus de l’autorité,
  • tout refus volontaire de travailler (refus de prendre des notes, oubli des affaires, devoir(s) non rendu(s) à temps ou non fait(s).Les évaluations sont votées par les professeurs présents à la majorité et toujours dans le sens favorable à l’élève. 

 

  • RENCONTRES PARENTS / PROFESSEURS

 

Nous organisons une rencontre parents/professeurs (au 1er trimestre) et parents/professeur principal au deuxième trimestre.

Le représentant légal peut demander à rencontrer tout au long de l’année l’équipe éducative ou le Chef d’Etablissement ou son représentant pour les informer de tout événement permettant de mieux comprendre les élèves et participer à la création d’un bon climat de classe.

Ce règlement intérieur peut être modifié ou complété à tout moment de l’année par des avenants qui seront communiqués aux élèves et aux parents.

 

RÈGLEMENT INTERIEUR DU LYCÉE

  1. HORAIRES – PRESENCE – RETARD
  2. L’amplitude des heures d’ouverture est la suivante : 7h30 - 18 h.
  3. Aucune sortie entre 2 cours : Aucune dérogation possible.
  4. Les élèves sont en cours ou en étude
  5. En cas d’absence d’un professeur, les élèves sont autorisés à quitter l’établissement à la fin des cours de la matinée pour les externes ou de l’après-midi.
  6. Pause méridienne

Les élèves inscrits à la demi-pension ainsi que les internes doivent prendre obligatoirement leur repas de midi dans l’établissement, aucune sortie de l’institution n’est possible. Pour les internes, tout manquement à cette règle remettra en cause le maintien à l’internat.

Pour des raisons sanitaires et de fonctionnement, les élèves ne sont pas autorisés à consommer des repas non fournis par le service de restauration.

  1. Les élèves utilisent uniquement l’entrée du portail situé : 11 rue Bernard Lazare, devant lequel ils ne « stationnent » en aucun cas.
  2. Les abords sont considérés comme partie intégrante de l’établissement. Tout stationnement d’élève(s) sur le trottoir est formellement interdit. Le non-respect de cette consigne entrainera automatiquement une sanction.
  3. La ponctualité est exigée au début de chaque cours, tant après les récréations qu’à la suite d’un changement de classe :
  • Retards : ils feront l’objet d’une comptabilité précise par le biais de la carte scolaire et seront justifiés dans le carnet de correspondance à la page retard.

Au-delà de trois retards par trimestre, la sanction appliquée sera d’une heure de retenue par retard.

  • Autorisations d’absence exceptionnelleAucune réponse ne sera donnée si le délai de 72h n’est pas respecté et l’autorisation sera automatiquement refusée. Les absences pour motif « raisons personnelles » doivent se faire par écrit et remises sous pli fermé au chef d’établissement. Si la procédure n’est pas respectée l’autorisation sera refusée.
  • Elles sont à demander 72h à l’avance au chef d’établissement. Elles ne sont pas automatiques.

Les rendez-vous médicaux ou à l’auto-école devront être pris hors temps scolaire.

  • Une absence imprévue est signalée (cause, durée, …) le jour même en téléphonant au service de la Vie Scolaire. L’appel téléphonique prévient mais ne justifie pas l’absence.
  • Pour le retour en classe l’élève se présente à la Vie scolaire en possession d’un billet du carnet de correspondance rempli avec précision… et d’un certificat médical de la durée de l’absence si celle-ci dépasse 72 heures (les billets sont signés par les responsables légaux).
  • Les absences répétées et injustifiées seront toujours et systématiquement sanctionnées. Un bilan des absences, chaque fin de semaine (le vendredi), sera communiqué par la vie scolaire aux responsables légaux et à l’équipe éducative. TOUT ÉLÈVE QUI N’A PAS JUSTIFIÉ SES ABSENCES DE LA SEMAINE PRÉCÉDENTE, RESTERA EN ÉTUDE DÈS LE LUNDI MATIN 8 heures. (Non autorisé à aller en classe).
  • Selon le type d’absence, un signalement pourra être fait aux autorités compétentes.
  • Tout élève absent doit se mettre à jour des cours manqués, le plus rapidement possible.
  • Les cours d’E.P.S sont obligatoires. Pendant les cours, la tenue de sport est indispensable (survêtement & chaussures de sport type « running », maillot pour la piscine, raquette de ping-pong…). Tout élève qui n’a pas une tenue conforme sera exclu de cours. (Chaussures de détente ou de loisirs interdites).A partir de 2 séances consécutives, une dispense médicale établie par un médecin doit être fournie, et le carnet de correspondance rempli. Les billets d’excuse ou certificats médicaux sont donnés au professeur d’EPS qui décide si l’élève doit :
  • Tout élève inapte ponctuellement présente une excuse (page inaptitude ponctuelle du carnet rempli par les parents) doit suivre le cours en observateur (arbitrage, aide au professeur… ou aller en étude. L’élève ne doit en aucun cas quitter son groupe pour toute séance aux installations extérieures ou au gymnase. Nous déclinons toute responsabilité dans cette hypothèse et sanctionnerons tout élève qui ne respectera pas cette consigne.
  • Les élèves ne doivent pas avoir d’objets de valeur au vestiaire, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou vol.
  • La vie scolaire informera de l’absence ou du retard par appel téléphonique, mail ou SMS. Il est essentiel que l’institution soit en possession d’un numéro de portable valide du ou des responsable(s) légal / légaux de l’élève.

DÉPLACEMENT DES ÉLÈVES

Dès l'ouverture de la porte, les élèves attendent dans la cour jusqu’à la sonnerie.

Les élèves descendent obligatoirement, aux récréations et à la pause méridienne. Tout membre de l'équipe éducative peut intervenir en cas d'indiscipline.

En cas de sortie sans autorisation, l’établissement décline toute responsabilité. L’institution ne saurait être tenue responsable de tout accident ou événement survenu à l’occasion d’une sortie sans autorisation. Le représentant légal sera averti dès que l’absence de l’élève sera constatée.

Dès la sonnerie à 8h, 10h, 13h, 15h : les élèves doivent impérativement se rassembler dans la cour, à l’emplacement de leur classe, pour attendre l’enseignant avant de monter.

Les élèves se déplacent seuls, dans le calme, aux intercours de 9h, 11h, 14h, 16h.

En aucun cas un élève ne doit stagner dans les couloirs, les escaliers, les toilettes, la cour (hors récréation).

Tout non-respect sera sanctionné.

Aucun élève ne peut quitter un cours sans l’autorisation de son professeur.

3) CONDUITE ET ATTITUDE DES ÉLÈVES

  • Tout élève doit être en possession du matériel scolaire (livres et fournitures) demandé par les enseignants. Tout manquement sera dûment signalé et sanctionné. En fin d’année scolaire, l’élève restitue au C.D.I. les documents empruntés à défaut, une facture sera envoyée.
  • Le port de la blouse est obligatoire aux séances en laboratoire.
  • En ce qui concerne la tenue des élèves, le soin et la propreté sont exigés. L’élève doit se présenter dans l’établissement dans une tenue correcte. Dans le cadre du respect de la personne et du caractère propre de l’établissement (Établissement catholique), aucun port de signe politique, raciste et / ou exhortant à la violence, à toute forme de déviance ne sera admis dans l’établissement. (Liste non exhaustive).Les piercings visibles (hors boucles d’oreilles), toute forme de couvre-chef, les chaussures non tenues au talon (claquette, tongs), les coupes ou couleurs de cheveux excentriques, les jupes ou shorts très courts, les vêtements ajourés ou provocants, les pantalons troués ou déchirés …sont prohibés.

Pour toute tenue jugée par nos soins « non conforme » : l’élève ne sera pas admis en cours. Les parents seront appelés pour remédier à cela. La vie scolaire tentera de prêter des vêtements. À défaut, l’élève restera obligatoirement en étude.

  • Téléphones portables, baladeurs avec oreillettes, montres et tout objet connecté sont strictement interdits de fonctionnement dans les salles de classe, la salle d’étude et les couloirs. Ils ne doivent pas être visibles mais impérativement rangés dans les sacs.
  • Ils sont tolérés uniquement dans la cour, aux récréations de 10 H et 15 H ainsi qu’à la pause méridienne et ce pour une utilisation discrète.
  • Le branchement de tout appareil personnel aux prises électriques est strictement interdit.
  • La prise et/ou la diffusion de photos/vidéos sont strictement interdites à l’insu ou avec l’accord des personnes dans l’institution. Ces actes seront passibles de sanctions et de poursuites pénales.
  • L'établissement décline toute responsabilité en cas de dommages : vols, pertes ou casse d’objets personnels apportés par les élèves dans l’enceinte de l’établissement (téléphone, argent, bijoux, tout objet de valeur…).
  • La politesse, la correction et le respect sont de rigueur envers tous : professeurs, éducateurs, personnels, camarades, … et dans tous les lieux.
  • Tout élève doit respecter le devoir de tolérance envers chaque personne et ses convictions propres.
  • Les élèves doivent veiller à la propreté et au rangement : classes, couloirs, escaliers, cour, …
  • Chaque élève est responsable du matériel mis à sa disposition. Un dédommagement sera toujours exigé en cas de perte ou de dégradation.
  • Il est important que le cadre demeure toujours propre et accueillant. Ne jeter ni papiers, ni détritus, et même en ramasser sont des gestes de civilité. Les enseignants et les assistants solliciteront les élèves pour la bonne tenue des locaux et des espaces communs.
  • Balai, pelle, matériel de nettoyage seront à disposition dans chaque classe pour remédier au non respect des espaces collectifs.
  • Le foyer est un lieu convivial ouvert aux lycéens. L’établissement se réserve le droit d’une fermeture lorsque nous l’estimons nécessaire (dégradations, travaux, ménage,…liste non exhaustive).
  • Les engins à deux roues à moteurs sont interdits dans l’enceinte de l’institution
  • Produits illicites, armes, objets dangereux, alcool sont formellement interdits dans l’institution. Le chef d’établissement prendra toute mesure nécessaire : exclusion temporaire, conseil de discipline, voire exclusion définitive.
  • L'élève qui se livre à des dégradations engage sa responsabilité et celle de sa famille, il est contraint de réparer les dommages occasionnés, y compris pendant les sorties de classe et les cours d’EPS. Il en est de même pour celui qui compromet l'hygiène, la propreté et la sécurité de l’établissement.
  • En classe : Il est interdit de manger ou boire, se coiffer, se maquiller…
  • Boire de l’eau en classe est toléré.
  • L’Institution est entièrement « non fumeur », qu’il s’agisse de la cigarette ou de la cigarette électronique. Conformément au décret N° 2006-1386 du 15/11/2006, il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’institution, dans tous les déplacements scolaires ainsi qu’aux abords de l’établissement.
  • Il est interdit de mâcher du chewing-gum dans l’enceinte de l’institution. Par souci d’hygiène, de savoir-vivre, des poubelles sont à votre disposition, ne pas les jeter au sol ou ne pas les coller sous les tables.
  • Tout élève doit avoir un comportement respectueux : ne pas cracher.
  • L’accès à la salle des professeurs est rigoureusement interdit aux élèves.
  • L’introduction des médicaments est soumise à un protocole particulier (Voir Responsable des activités pédagogiques pour la procédure).
  • Les responsables légaux des élèves malades seront avertis rapidement. En cas d’accident ou d’urgence, l’institution se charge de contacter un médecin ou d’appeler le SAMU ou les pompiers. Les familles rembourseront les frais engagés par l’Institution.
  • L’institution contracte une assurance qui couvre la responsabilité de l'élève et le protège des risques et dommages qu'il pourrait subir.
  • Concernant la vie affective des élèves, tout affichage du type flirt est interdit à l’intérieur et aux abords de l’établissement.
  • L’Internat est fermé de 07 h 15 à 18 h 00. Son accès est donc interdit. Tout élève, qui sera à l’internat aux heures non indiquées, engage son maintien dans l’établissement.
  • Les élèves peuvent être amenés à être photographiés ou filmés dans l’établissement. Certaines photos ou vidéos pourront être utilisées (site internet, journées portes ouvertes, présentations diverses…liste non exhaustive) pour souligner les actions menées.
  • SAINT-STANISLAS est un établissement dont la spécificité est l’image, l’audiovisuel, le cinéma, dans ce cadre tout élève pourra figurer dans le travail des élèves ou des étudiants. 

4) DISCIPLINE

La Société change, nos élèves aussi, mais ce n’est pas pour autant que nous devons accepter toutes les incivilités. Notre rôle d’éducateur exige que nous mettions toute notre énergie à prévenir tous les débordements, mais aussi à trouver les justes sanctions et réparations au non respect du règlement, pour une vie en collectivité saine et responsable.

 

Toute punition ou sanction doit avoir une portée éducative. Elle doit impliquer l’élève et sa famille dans une démarche de responsabilité vis-à-vis d’autrui et de respect de la loi.

Les punitions scolaires concernent les manquements aux obligations des élèves au présent règlement, les perturbations dans la vie de classe ou de l’établissement.

La graduation des sanctions se veut pédagogique et une alerte pour les parents afin qu’ensemble nous trouvions la bonne solution au problème posé.

Mettre son enfant dans un établissement privé catholique est un choix de la famille qui met sa confiance dans le projet porté par la communauté éducative.

Une appréciation de comportement par trimestre sera notée pour chaque élève, lui permettant l’accès aux sorties et voyages culturels. Des problèmes de discipline pourraient annuler l’acceptation d’un élève en sorties ou voyages pédagogiques.

Tout refus ou contestation d’une sanction prise par la communauté éducative est une rupture du lien qui nous lie et ne permet plus le travail d’éducateur et la famille doit en tirer les conséquences.

5) CONSEIL DE DISCIPLINE

Composition du conseil de discipline :

Le Chef d’établissement, le responsable d’éducation et d’orientation, le responsable de la vie scolaire du lycée, le professeur principal de la classe, deux professeurs de la classe concernée, trois professeurs de l’institution n’ayant pas l’élève en cours, un représentant de l’APEL, l’élève concerné et ses représentants légaux, à l’exclusion de toute autre personne.

Déroulement du conseil de discipline :

Convocation de la famille par courrier avec accusé de réception.

Le chef d’établissement présente les faits ainsi que le professeur principal ou tout professeur / personnel de l’institution.

Audition de l’élève, des responsables légaux, des enseignants, du représentant de l’APEL, qui sont les garants du bon déroulement de cette audition.

Hors la présence de l’élève et des responsables légaux, le conseil de discipline donne son avis au Chef d’établissement.

Aucune autre personne n’est admise. Toute tentative contraire entraîne le renvoi définitif de l’élève et la communication des faits aux instances académiques et judiciaires.

Après rédaction de l’avis du conseil de discipline, le Chef d’établissement prend la décision finale. L’élève et le responsable légal sont avertis de la décision prise, par appel téléphonique ultérieur et courrier avec accusé de réception.

Selon les faits, le chef d’établissement pourra exclure l’élève jusqu’au conseil de discipline.

6) PÉRIODE DE STAGE

L’élève et sa famille recherchent un lieu de stage activement. Une convention est signée, sur la base de 35h, en trois exemplaires par l’entreprise, les responsables légaux, le professeur principal puis la direction de l’institution. Aucun stage ne peut commencer sans convention signée par toutes les parties.

Lors des stages chaque élève doit se conformer aux mêmes exigences qu’à l’institution : comportement, ponctualité, assiduité, honnêteté. Ne pas utiliser son téléphone portable… mais faire preuve d’écoute, d’intérêt et d’initiative.

7) SORTIES PÉDAGOGIQUES

Les sorties pédagogiques ont un caractère obligatoire. Celles-ci peuvent entrainer des modifications d’horaires. Durant toute sortie le règlement intérieur reste applicable.

8) TRAVAIL ET DISCIPLINE

Afin de rendre équitable l’évaluation et d’apporter une aide à la réalisation des projets personnels, les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants, respecter le contenu des programmes et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées (respect des délais). En cas de manquement une note sanction pourra être attribuée par le professeur.

En cas d’absence justifiée, un contrôle de remplacement pourra être proposé sur l’initiative du professeur concerné

En salle de permanence comme en cours, le travail et le silence sont de rigueur. Tout élève doit être en possession de son matériel personnel (livres, classeurs, stylos). Les travaux (devoirs, leçons, exposés…) donnés par les professeurs sont obligatoires et doivent être remis dans les délais fixés.

Le carnet de correspondance consignera, à l’attention des parents, les remarques relatives au travail et au comportement de l’élève. Les élèves doivent toujours être en possession de ce carnet. 

Toutes les informations doivent être signées par les parents. C’est un outil de travail : photos, dessins, collages, annotations personnelles non scolaires,… ne sont pas autorisés. L’élève est tenu de l’avoir tous les jours dans son sac (même pour les cours d’EPS et les sorties pédagogiques).

En cas de dégradation ou de perte, un nouveau carnet de liaison sera fourni à l’élève et facturé à la famille.

  1. Les élèves absents régulièrement sans raison légitime compromettent leur réussite et leur réinscription dans l’établissement.
  2. Les élèves inscrits dans une série (L/ES/S) ne peuvent en changer sans l’avis de l’équipe enseignante et l’autorisation du Chef d’Etablissement. Les changements d’options obéissent aux mêmes règles. 
  3. Les élèves absents lors d’un travail d’évaluation pourront effectuer le devoir ou l’interrogation, selon l’appréciation de l’enseignant. Le travail doit être sérieux et à la hauteur des enjeux d’une scolarité réussie. 
  4. Des travaux d’intérêt général non pénibles physiquement pourront être demandés aux élèves punis pour non respect des locaux, du matériel ou des obligations de travail.
  5. Devoirs surveillés du mercredi après-midi pour les élèves de Première et Terminale.

Ils sont obligatoires et toute absence se traduira par la note zéro si l’absence n’est pas justifiée par un certificat médical.

9)  SANCTIONS PEDAGOGIQUES

  • Le Rappel au RÈGLEMENT : Sanctionne tout manquement au règlement. Trois rappels au règlement entrainent un rappel à l’ordre.
  • Le Rappel à l’ORDRE : Sanctionne tout évènement grave, pouvant entrainer un conseil de discipline, voire une exclusion définitive. Tout rappel à l’ordre peut entrainer une non-réinscription. 

10) INTEMPÉRIES

Nous nous conformerons aux instructions des autorités pour mettre en sécurité les élèves. Ils sont en sécurité dans l’institution alors qu’ils ne le sont pas sur leur trajet domicile/institution.

11) DEMI-PENSION

La demi-pension est un service rendu à la famille. En conséquence, toute attitude incorrecte entraînera une exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension. L’élève doit respecter la propreté du local où il mange, et être correct avec ses camarades, le personnel de service et de surveillance.

L’élève se verra attribuer une carte magnétique en début d’année scolaire (carte scolaire). La famille veillera à ce qu’elle soit toujours créditrice. Tout repas commandé est facturé.

En cas de perte de cette carte, l’élève devra en racheter une autre auprès de la comptabilité.

12) INFORMATIQUE

Le devoir de respect, d’intégrité des personnes est obligatoire. Toute publication sur les réseaux sociaux, sur tout site ou blog engage donc son auteur. Par ailleurs nous rappelons que des poursuites pénales peuvent être engagées par la ou les victimes qu’il s’agisse d’élève(s), personnel(s), professeur(s) ou tout intervenant.

Chaque élève doit respecter le matériel informatique mis à disposition. Tout accès à un site non autorisé est passible de sanction qui peut entrainer l’exclusion.

Les élèves ne doivent pas modifier la configuration des ordinateurs de l’établissement (icônes, écrans, adresses…) ni utiliser des périphériques externes.

13) PASTORALE

L’institution Saint Stanislas est un lieu de formation globale des jeunes favorisant leur épanouissement intellectuel, humain et spirituel.

En référence à l’ÉVANGILE, l’établissement veille à répondre aux grandes interrogations des jeunes concernant la vie quotidienne, l’intériorité, le sens de la vie, l’espérance, la foi, dans le respect des convictions de chacun.

L’institution propose à tous les jeunes qui le souhaitent :

  • Des temps de partage (actions caritatives…),
  • Des temps de rencontres, de retraites, de pèlerinages,
  • Des temps de célébrations, 
  • Des temps fort culturels (notamment autour des Fêtes de Noël, de Pâques et tout au long de l’année) sont organisés par l’établissement sur le temps scolaire et la participation des élèves est obligatoire.

14) ALERTE INCENDIE, ATTENTAT…

L’établissement est pourvu d’une alarme. Selon le type de sonnerie, l’évacuation ou le maintien des élèves dans les salles se fera sous la conduite et la responsabilité du professeur, du personnel d’éducation ou de tout adulte présent, en bon ordre, sans cris ni bousculades et selon les consignes données. Les problèmes de comportement et d’indiscipline seront sanctionnés.

15) ACCIDENT

Conduite à tenir en cas d'accident grave : prévenir immédiatement un adulte et laisser le blessé sur place, s’il y a une deuxième personne à proximité, elle reste auprès du blessé, pour apporter réconfort et le protéger.

Pour un cas bénin, venir chercher les soins à la Vie Scolaire, toujours accompagné d'un autre élève.

Tout accident survenu à un élève doit être signalé immédiatement. Le formulaire de déclaration d’accident devra être complété par la famille dans les 48 heures auprès des services de l’établissement.

16)       RELEVES DE NOTES ET BULLETINS TRIMESTRIELS

Les résultats scolaires seront suivis grâce :                                        

* Aux notes inscrites sur le site Ecole Directe. 

* Au bulletin intermédiaire :

  • expédié par courrier au responsable légal. Le professeur principal porte une appréciation.
  • un bilan des absences et retards y est joint.                                                               

L’objectif de ce bulletin est d’attirer l’attention du représentant légal sur d’éventuels problèmes de discipline, faiblesse des résultats, absentéisme ou retards, afin de ne pas laisser la situation de l’élève se dégrader. Si un tel constat vient à être fait, un rendez-vous avec le professeur principal ou un autre professeur sera demandé.

* Au bulletin trimestriel :  

Le bulletin trimestriel est donné sur rendez-vous avec le professeur principal au responsable légal ou adressé par courrier postal à la fin de chaque trimestre. Il renseigne les parents avec précision et donne le profil scolaire de l’élève à chaque tiers de l’année scolaire. Il doit être conservé par le responsable légal pendant toute la scolarité de l’élève.

17)     ÉVALUATIONS

Le Conseil de Classe évalue l’élève à chaque trimestre. Les évaluations sont le reflet du travail et de l’attitude de l’élève sur une période donnée.

* MENTION D’EXCELLENCE DU CHEF D’ÉTABLISSEMENTSont pris en compte :

  • résultats excellents,
  • comportement irréprochable.

* FÉLICITATIONS

  • Sont pris en compte :
  • très bons résultats.
  • ensemble du comportement exemplaire,

* COMPLIMENTS

  • Sont pris en compte :
  • bons résultats,

* ENCOURAGEMENTS

  • Sont pris en compte :
  • progrès dans les résultats,
  • investissement dans son travail,
  • sérieux dans le travail.

* AVERTISSEMENT TRAVAIL

  • Sont pris en compte :
  • résultats trop faibles, voire insuffisants,
  • manque de travail récurrent.

* AVERTISSEMENT CONDUITE

Sont pris en compte :

  • conduite gênante pour la classe,
  • bavardages incessants,
  • refus de l’autorité,
  • tout refus volontaire de travailler (refus de prendre des notes, oubli des affaires, devoir(s) non rendu(s) à temps ou non fait(s).Les évaluations sont votées par les professeurs présents à la majorité et vont toujours dans le sens favorable à l’élève en cas d’égalité des votes.

 

  • RENCONTRES PARENTS / PROFESSEURS

Nous organisons une rencontre parents/professeurs (au 1er trimestre) et parents/professeur principal au deuxième trimestre.

Le représentant légal peut demander à rencontrer tout au long de l’année l’équipe éducative ou le Chef d’Etablissement ou son représentant pour les informer de tout événement permettant de mieux comprendre les élèves et participer à la création d’un bon climat de classe.

Ce règlement intérieur peut être modifié ou complété à tout moment de l’année par des avenants qui seront communiqués aux élèves et aux parents.